top of page

¬ M E N T I O N S   L É G A L E S 

|| STATUT 

 

©Sybille by Aline est une marque déposée  

 

Illustratrice - Graphiste

Micro BNC / SIRET 84207633300017

TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.

 

|| PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

 

ATTENTION : Le site est protégé par le droit d’auteur. Vous ne pouvez télécharger tout ou partie des images, données, et tous autres éléments qui y sont contenus. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site, sans l’autorisation préalable de l’illustratrice Sybille by Aline, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur. 

  

 

|| COOKIES

 

Lors de la consultation du site https://sybillebyaline.fr des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur ce site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal.

Les cookies émis me permettent d’établir des statistiques de fréquentation de ce site.

Vous avez la possibilité de refuser les cookies depuis les paramètres de votre navigateur web.

bottom of page